Conditions Générales de Ventes (à lire😉)​

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* La première prise de contact n'est pas une prise de commande et ne nous engage ni vous ni moi;

* Nos délais de productions annoncés sont de deux semaines. Les délais varient selon la période, si nouveau visuel ou modèle existant, quantité, le stock... ;

* Le délai à prendre en compte est celui donné au moment de la réception du paiement et non celui donné à la première prise de contact;

* La commande est prise en compte seulement à partir de la réception du paiement ou de l’acompte;

* Les modes de paiement acceptés sont le virement bancaire, espèce ou bancontact;

* Une fois la personnalisation validée les changements seront payants;

* Les produits personnalisés ou réalisés sur-mesure ne peuvent faire l'objet du droit de rétractation.

* Nous photographions chaque article personnalisé à des fins publicitaires (en cas de refus veuillez nous le signaler)​.

* En ce qui concerne les lettrages, nous ne réalisons pas de pose de novembre à mars (température inférieure à 10°).

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* Etant dans l'impossibilité matérielle de contrôler la propriété commerciale des marques de fabrique, sigles, logos, dessins, photos,... ainsi que de modèle ou projet qui nous sont confiés et/ou commandés, nous déclinons toutes responsabilité en cas de contrefaçon et/ou procès. L'acheteur s'engage par les présentes, à garantir « Les petites mains de Manu » - Emmanuelle Ghenne de toute condamnation qui pourrait être prononcée à sa charge de ce chef; de même, il s'engage à l'indemniser de tout préjudice par lui subi à l'occasion d'un tel litige.
* Nous respectons les proportions des fichiers/logos reçu par le client. Dans ce cas, il se peut que le rendu des visuels (photo/montage) et le travail final soit un peu différent.
* Considérant les dispositions légales en matière de propriété artistique et industrielle et de concurrence déloyale. Tous nos devis, projets, dessins, prototypes, maquettes et études restent notre propriété exclusive et ne peuvent être copié, imités ,ni reproduits. Leur copie, imitation ou reproductions, même partielle, sous une forme quelconque et par quelque procédé que ce soit, lorsqu’elle est réalisé sans notre autorisation préalable, est fautive et constitue une contrefaçon ou un acte de concurrence déloyale. La cession ou facturation au client n’entraîne en elle-même aucune dérogation à ce qui précède, sauf convention au préalable.

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